Marque enregistrée - Marque en non vigueur

VICTORIA
HAPPY HORSE DISTRIBUTION (S.A.)

Numéro de dépôt :
97690326
Date de dépôt :
29/07/1997
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
29/07/2007

Présentation de la marque VICTORIA

Déposée le 29 juillet 1997 par la Société Anonyme (SA) HAPPY HORSE DISTRIBUTION auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « VICTORIA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1997-37 du 12 septembre 1997.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) HAPPY HORSE DISTRIBUTION domicilié(e) 57, rue de Mocquesouris BP 562, 89105 SENS cedex - France et immatriculée sous le numéro RCS 397 665 985 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, HAPPY HORSE DISTRIBUTION - France.

La marque VICTORIA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 97690326.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque VICTORIA est expirée depuis le 29 juillet 2007.

HAPPY HORSE DISTRIBUTION a également déposé les autres marques suivantes : HAPPY HORSE DISTRIBUTION , SPORTECH MEMORY , FINISH , HAWTHORNE , LE SELLIER , AXXEL , KERRIGAN , STEEDS , Protectors , KIBOX


HAPPY HORSE DISTRIBUTION (S.A.) - 57, rue de Mocquesouris BP 562, 89105 SENS cedex - France - SIREN 397665985


HAPPY HORSE DISTRIBUTION - France


Publication d'inscription - Publication au BOPI 2003-29

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2005-50

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2002-28

Inscription le 15 novembre 2005 - Changement d'adresse n°422226 - Publication au BOPI 2005-11-15

Inscription le 11 juillet 2002 - retrait partiel n°350185 - Publication au BOPI 2002-07-11

Inscription le 19 juin 2003 - Transmission totale de propriété n°372258 - Publication au BOPI 2003-06-19

Inscription le 27 juillet 1998 - Rejet partiel n°258430 - Publication au BOPI 1998-07-27

Publication - Publication le 12 sept. 1997 au BOPI 1997-37

Sellerie.